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PRÉSENTATION

Bienvenue chez Veln ! Les termes "nous", "notre" et "nos" désignent Veln. Veln exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat soigneusement sélectionnée (les "Services"). Veln est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir ces Services.

Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toute politique à laquelle il est fait référence (ces "Conditions Générales de Vente" ou "CGV") décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des aspects tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales de Vente et notre Politique de Confidentialité [LIEN]. Si vous n'acceptez pas ces CGV ou cette Politique de Confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.

ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions Générales, vous déclarez être au moins majeur dans votre État ou province de résidence, et vous nous avez donné votre consentement pour autoriser vos enfants mineurs à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, notamment accéder ou naviguer sur nos boutiques en ligne ou acheter des produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute l'activité de votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à toute autre personne.

ARTICLE 2 - NOS PRODUITS

Nous avons fait tous les efforts nécessaires pour fournir une représentation précise de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Cependant, veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de leur rendu sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique et de vos paramètres de configuration.

Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services achetés correspondra à vos attentes ou sera identique à ce qui est présenté ou illustré dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit que nous proposons à une personne, une région géographique ou une juridiction, au cas par cas.

ARTICLE 3 - COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d'achat. Veln se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est acceptée que lorsque Veln en confirme l'acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car Veln pourrait ne pas être en mesure de prendre en compte les demandes d'annulation après acceptation d'une commande. Dans le cas où nous n'acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en contactant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.

Vos achats sont soumis aux retours ou échanges conformément à notre Politique de Remboursement [LIEN].

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION

Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera le prix en vigueur au moment de la passation de la commande et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf mention expresse contraire, les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais de livraison, de manutention, de douane ou d'importation.

Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix proposés en magasin physique ou dans les boutiques en ligne ou autres boutiques exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions sur les Services susceptibles d'affecter la tarification et régies par des conditions distinctes des présentes CGV. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes CGV, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte bancaire que vous fournissez sont vraies, correctes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte bancaire pour l'achat, (iii) les frais engagés par vous seront honorés par votre établissement bancaire, et (iv) vous réglerez les frais engagés aux prix affichés, incluant les frais de livraison et de manutention ainsi que toutes taxes applicables, le cas échéant.

ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations uniquement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, la propriété et les risques de perte vous sont transférés.

ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, incluant notamment l'ensemble des marques commerciales, marques, textes, affichages, images, graphiques, avis produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété de Veln, de ses affiliés ou concédants de licence, et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les brevets, le droit d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle.

Ces CGV vous autorisent à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel des Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse contraire des présentes, aucune disposition des présentes CGV n'accorde ni ne doit être interprétée comme accordant une licence ou d'autres droits au titre d'un brevet, d'une marque, d'un droit d'auteur ou d'une autre propriété intellectuelle de Veln, Shopify ou de tout tiers. L'utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et nationales sur la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés sont réservés par Veln.

Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans de Veln sont des marques commerciales de Veln ou de ses affiliés ou concédants. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de Veln. Le nom, le logo, les noms de produits et services, designs et slogans de Shopify sont des marques commerciales de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans figurant sur les Services sont les marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.

ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS

Il est possible que vous ayez accès à des outils clients proposés par des tiers dans le cadre des Services, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle ni aucune influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils "en l'état" et "selon disponibilité", sans aucune garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation de notre part. Nous ne saurions être tenus responsables de quelque manière que ce soit de ou en lien avec votre utilisation des outils optionnels de tiers.

Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer de bien connaître et approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.

Nous pourrions également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services (notamment la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes CGV.

ARTICLE 8 - LIENS VERS DES TIERS

Les Services peuvent contenir des contenus et des hyperliens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris des fonctionnalités tierces intégrées). Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des contenus ou sites web tiers auxquels vous choisissez d'accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces contenus ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous ne sommes pas responsables de tout préjudice ou dommage lié à votre accès à des sites web tiers, ou à votre achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur ces sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les réclamations, plaintes, préoccupations ou questions concernant les produits et services tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY

[NOTE AU COMMERÇANT : Cette section décrit fidèlement la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit pas être supprimée ni modifiée.]

Veln est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et achats effectués dans notre boutique sont réalisés directement avec Veln. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Veln, y compris tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Vous libérez expressément Shopify et ses affiliés de toutes réclamations, dommages et responsabilités découlant de ou liés à vos achats et transactions avec Veln.

ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de Confidentialité, consultable ici [LIEN], et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de Confidentialité de Shopify, consultable ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques de confidentialité.

Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles relatives à votre accès et à votre utilisation des Services afin de vous les fournir et de les améliorer. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises à Shopify ainsi qu'à des tiers pouvant se trouver dans d'autres pays que votre pays de résidence, afin de vous fournir des services. Consultez notre politique de confidentialité [LIEN] pour plus de détails sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos informations personnelles.

ARTICLE 11 - COMMENTAIRES ET AVIS

Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, retours, avis, propositions, plans ou tout autre contenu (collectivement, les "Commentaires"), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de droits pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires dans tout média et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, exercer les droits accordés par cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits dans le cadre des CGV.

Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous êtes propriétaire ou disposez de tous les droits nécessaires sur les Commentaires ; (ii) vous avez divulgué toute rémunération ou avantage perçu en lien avec votre soumission de Commentaires ; et (iii) vos Commentaires respecteront les présentes CGV. Nous ne sommes et ne serons soumis à aucune obligation (1) de maintenir vos Commentaires confidentiels ; (2) de vous verser une rémunération pour vos Commentaires ; ou (3) de répondre à vos Commentaires.

Nous pouvons, mais sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer des Commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illicites, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes CGV.

Vous acceptez que vos Commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques commerciales, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou patrimonial. Vous acceptez également que vos Commentaires ne contiennent pas de propos diffamatoires ou autrement illicites, abusifs ou obscènes, ni de virus informatiques ou autres logiciels malveillants susceptibles d'affecter le fonctionnement des Services ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou induire en erreur quant à l'origine des Commentaires. Vous êtes seul responsable de vos Commentaires et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les Commentaires publiés par vous ou par un tiers.

ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations sur ou dans les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si des informations sont inexactes, à tout moment et sans préavis (même après que vous ayez soumis votre commande).

ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES

Vous pouvez accéder aux Services et les utiliser à des fins légales uniquement. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) en violation de réglementations, règles, lois ou ordonnances locales internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou blesser l'un de nos employés ou toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, utiliser ou réutiliser tout contenu non conforme aux présentes CGV ; (g) pour transmettre ou envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel, notamment des "spams", "chaînes de courrier électronique" ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper l'identité de toute autre personne ou entité ; ou (i) pour tout autre comportement qui restreint ou inhibe l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon nous, pourrait nuire à Veln, Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à des responsabilités.

En outre, vous vous engagez à ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (d) spammer, hameçonner ou utiliser des techniques de prétexte ; (e) utiliser des robots, araignées, outils de scraping ou d'extraction de données, dispositifs automatiques, outils d'intelligence artificielle (tels que des IA agentiques) ou tout moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec, contourner les fonctionnalités de sécurité ou d'autorisation des Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous avez violé une partie des présentes CGV.

ARTICLE 14 - AGENTS AUTOMATISÉS

14.1 Le présent article ("Conditions relatives aux Agents") s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou permettez le déploiement d'un Agent pour accéder, utiliser ou interagir avec les Services. Par "Agent", on entend tout logiciel ou service qui effectue des actions de manière autonome ou semi-autonome au nom d'une personne ou d'une entité, ou sur instruction de celle-ci, et qui peut être exécuté pour le compte d'une personne ou via son appareil, sans supervision directe.

14.2 Aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services sauf s'il s'identifie à tout moment et opère strictement conformément aux exigences de l'article 14.4 ci-dessous. De plus, aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services si nous lui avons demandé de s'abstenir de le faire.

14.3 Nous pouvons limiter, notamment par des mesures techniques, si et comment un Agent accède, utilise et interagit avec les Services.

14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d'un Agent et divulguer le nom de l'Agent en incluant dans la chaîne user agent de la requête : "Agent/[nom de l'agent]" ; (ii) ne pas dissimuler ou masquer le fait que l'accès, l'utilisation ou les interactions proviennent d'un Agent, notamment en (a) imitant le comportement et les schémas d'interaction humains, ou (b) répondant ou contournant des CAPTCHAs ou des mesures destinées à distinguer l'utilisation informatique de l'utilisation humaine ; (iii) répondre véridiquement à toute question ou invite cherchant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ni éviter toute mesure visant à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent, utilisent ou interagissent avec les Services.

ARTICLE 15 - RÉSILIATION

Nous pouvons résilier cet accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.

Les articles suivants continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété Intellectuelle, Commentaires et Avis, Résiliation, Exclusion de Garanties, Limitation de Responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'Accord, Cession, Droit Applicable, Politique de Confidentialité, et toute autre disposition qui, par sa nature, devrait survivre à la résiliation.

ARTICLE 16 - EXCLUSION DE GARANTIES

Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition à des fins d'information générale uniquement. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de toute confiance accordée à ces contenus par vous ou tout autre visiteur des Services, ou par toute personne qui pourrait en être informée.

SAUF MENTION EXPRESSE DE VELN, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS VIA LES SERVICES SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT" ET "SELON DISPONIBILITÉ", SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SUFFISANTE POUR LE COMMERCE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, RAPIDE, SÉCURISÉE OU SANS ERREUR. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

ARTICLE 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS VELN, NOS PARTENAIRES, DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS, AGENTS, CONTRACTANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS, NI CEUX DE SHOPIFY ET DE SES AFFILIÉS, NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION, OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NOTAMMENT LES PERTES DE BÉNÉFICES, DE REVENUS, D'ÉCONOMIES, DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DES PRODUITS ACHETÉS VIA LES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS UN CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU MIS À DISPOSITION VIA LES SERVICES, MÊME SI LEUR POSSIBILITÉ A ÉTÉ SIGNALÉE.

ARTICLE 18 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Veln, Shopify et nos affiliés, partenaires, dirigeants, directeurs, employés, agents, contractants, concédants et prestataires de services contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, payables à un tiers en raison de ou découlant de (1) votre violation des présentes CGV ou des documents auxquels elles font référence, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès et utilisation des Services.

Nous vous informerons de toute réclamation susceptible d'indemnisation, étant précisé qu'un défaut de notification rapide ne vous dégagera de vos obligations que si vous en subissez un préjudice substantiel. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement d'une telle réclamation à vos frais, y compris le choix du conseil juridique, mais ne réglerons pas une réclamation impliquant des obligations non pécuniaires de votre part sans votre consentement (ne devant pas être refusé de manière déraisonnable). Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.

ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes CGV serait jugée illicite, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes CGV, cette décision n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

ARTICLE 20 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes CGV ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes CGV ainsi que toutes politiques ou règles d'exploitation publiées par nous sur ce site ou concernant les Services constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation des Services, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, oral ou écrit, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des CGV).

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes CGV ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.

ARTICLE 21 - CESSION

Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder cet accord ni vos droits ou obligations en vertu des présentes CGV sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et sans effet. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes CGV ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni notification préalable.

ARTICLE 22 - DROIT APPLICABLE

Les présentes CGV ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois fédérales et aux tribunaux étatiques ou territoriaux de la juridiction dans laquelle Veln a son siège social. Vous et Veln consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.

ARTICLE 23 - TITRES

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus à titre de commodité uniquement et ne limiteront pas ni n'affecteront autrement les présentes CGV.

ARTICLE 24 - MODIFICATIONS DES CGV

Vous pouvez consulter la version la plus récente des CGV à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes CGV en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Nous vous informerons de tout changement substantiel apporté aux présentes CGV conformément à la législation applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. La poursuite de votre utilisation ou de votre accès aux Services après la publication de toute modification des présentes CGV vaut acceptation de ces modifications.

ARTICLE 25 - INFORMATIONS DE CONTACT

Les questions concernant les CGV doivent nous être adressées à contact@veln.online.

Nos coordonnées sont indiquées ci-dessous :

[NOM COMMERCIAL] contact@veln.online [ADRESSE DE L'ENTREPRISE] [TÉLÉPHONE DE L'ENTREPRISE] [NUMÉRO D'IMMATRICULATION] [NUMÉRO DE TVA]